Serge Billet

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De: Serge BILLET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:
à la retraite notamment
admission
14 Janvier 201614/01/2016
De: Serge BILLET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 septembre 2016
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
depart_retraite
admission
20 Octobre 201520/10/2015
De: Serge BILLET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
13 Janvier 201213/01/2012
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: BILLET (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Billet (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BILLET (Serge)
substitut (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Serge Billet
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Escallier
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Billet (Serge)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Commercy
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
cessation de fonction
17 Février 199817/02/1998
De: Billet (Serge)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Commercy
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Billet (Serge, René, Privat)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Serge Billet
magistrat, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Billet (Serge)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
duree="trois ans"
détachement
27 Septembre 199627/09/1996
De: Billet (Serge)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
sous-prefet
détachement
14 Janvier 199514/01/1995
De: Billet (Serge)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
nomination
02 Août 199402/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.